cascar72 a écrit :Bonsoir,
Afin conserver la lisibilité de ce forum, je vais exposer mon problème dans ce topic, concernent un problème d’immatriculation.
Je m’aprète à acheter un 420 à un prix intéressant et complet...
Seulement voilà:
La plaque sur le bateau a disparu, le vendeur ne dispose pas de certificat de classe, ni de facture.
Le vendeur est le 3ème propriétaire et le bateau a toujours navigué sur lac...depuis le 2ème propriétaire. Le premier propriétaire était apparemment de Caen.
Le vendeur accepte de signer un certificat de vente.
Croyez-vous que l'association de 420 française pourra me fournir le certificat de jauge sachant qu'il y a marqué "Dans tous les cas, il faut vérifier que le bateau comporte : une plaque constructeur avec un numéro de série, l’autocollant et la plaque ISAF comportant le numéro du bateau (n° de voile). Dans le cas contraire, prendre contact avec le constructeur car l’absence de la plaque ISAF ne permet pas d’utiliser le bateau en régate"sur leur site internet".
Merci de me répondre...
olivier a écrit :cascar,déjà,si ton vendeur te fait un acte de vente (s'il refusait,ça serait louche),il faut marquer sur cet acte que le bateau n'à jamais été immatriculé car il naviguais en eaux intérieures (et n'à donc jamais été immatriculé)
maintenant,il fat identifier ton 420 (lanaverre,yachting france,nautivela,etc) et pouvoir "bricoler" une plaque;où pouvoir en faire refaire une

car,bien souvent,un chantier est intervenu sur le bateau (peinture)et à enlevé la plaque d'origine;où,avec le temps et les divers conditions climatiques,elle n'est plus (où n'était plus) lisible
car les affaires maritimes demandent juste une photo de la fameuse plaque (mettre quand même sis possible le N°/ du bateau pour éviter les doublons,et la suspicion de fraude);lors de l'immat,tu n'à pas à montrer le bestiau

Attention, il ne faut pas tout mélanger. Il y a l'enregistrement auprès de l'association de classe et l’immatriculation aux aff'mar.
Pour ce qui est de l'enregistrement à l'asso de classe, elle est "moralement" obligatoire si on navigue en loisir et l'est complètement si on régate (à partir d'un certain niveau, en règle général, sur une régate de club ce n'est pas vérifié, pas plus que sur une SL). Il s'agit en fait de se déclarer propriétaire du bateau. Pour cela, il faut que renvoyer un exemplaire du certificat de vente du bateau accompagné du certificat de jauge et, selon les conditions de chaque classe, le paiement des droits de mutation et de la cotisation si pas encore fait. En échange de quoi, l'association renverra un certificat de jauge au nom du nouveau propriétaire. Pour cela, il faut bien évidement avoir à minima une plaque constructeur et, éventuellement, une plaque ISAF.
Pour les aff'mar, il s'agit d'une formalité administrative, absolument non obligatoire pour nos dériveurs, ça ne sert à rien de se prendre la tête avec ça, on ne vas jamais très loin en dériveur, et en cas de contrôle, le certificat de jauge à son nom est bien souvent tout aussi valable aux yeux du contrôleur. Il est bien plus important d'avoir sur soit ses équipement de sécurité genre brassière de sauvetage que d'avoir des papiers purement en règle.
En ce qui concerne la plaque constructeur, si elle est manquante, tu peux essayer de voir avec l'association de classe, en leur fournissant ton numéro de voile, ils sont capables de te redonner les infos de la plaque constructeur, sans garantie toutefois, il suffit qu’un des précédent propriétaire ai racheté un jeu de voile à un autre équipage sans changer le numéro et les donnés sont faussées. Une autre solution consiste à aller voir dans un club et récupérer la plaque constructeur d'un bateau épave en partance pour la casse.
J'en profite pour rappeler une règle d'or en cas d'achat de bateau: ne jamais acheter un bateau sans sa plaque constructeur et ses papiers, 9 fois sur 10 ça cache quelques chose, un coup de barbouille dans le meilleur des cas. Et en présence de ces derniers éléments, avant de signer, ne pas hésiter à contacter l'association de classe qui répertorie tout les bateaux. Suivre ces recommandations aurait permis à un certain "professionnel" de ne pas se retrouver dans un situation délicate, ce dernier ayant racheté un bateau volé pour ensuite le revendre sans même le savoir.